ANF DIRSU FSD - Transport de matériels scientiques et douanes : les bons réflexes

• Action nationale
• PDF
•   Techniques spécifiques
•    Jean-Baptiste ABELE , Stéphanie CHATELAIN

Objectifs

• Sensibiliser le milieu scientifique aux problématiques douanières et administratives de la logistique internationale

• Eviter les blocages en douane du matériel lors du passage des frontières. Ces blocages peuvent avoir des conséquences dramatiques sur les missions de recherche

• Eviter les pertes financières qui en découlent (frais de stockage, amendes en douane, détérioration du matériel)

Public

Chercheur/se et/ou gestionnaire, responsables administratifs susceptibles de réaliser des opérations de transport hors Union Européenne, PAM (Pôle Achat Marché) /SPV (Service Partenariat et Valorisation)

Programme

• Comprendre l’environnement douanier et éviter les idées préconçues sur le dédouanement de matériel scientifique

• Informer sur les différents régimes douaniers

• Comment choisir le régime douanier le plus adapté à ma mission scientifique ou à mon achat de matériel dans un pays hors Union Européenne.

• Comment éviter le paiement de certains droits à l’importation et à l’exportation